| Modèle de buse |
Ventilateur de contrôle |
Modèle d'injecteur |
| Les produits ne sont pas soumis à des contrôles. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
0 445 116 053 |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à la somme suivante: |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à l'utilisation de drogues. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1049/2005. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le montant de la taxe est fixé à la valeur de la taxe. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le montant de l'aide est fixé à: |
| Le montant de la subvention est fixé à la valeur de la subvention. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
445116041 |
| Le nombre d'équipements utilisés |
Pour les appareils de surveillance des risques |
- Le nombre de personnes concernées par le traitement |
| Le nombre d'équipements utilisés |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le traitement de l'infection est effectué par voie orale. |
| Le nombre de personnes concernées par l'exemption est le suivant: |
Pour les appareils de surveillance des risques |
- le nombre d'établissements d'enseignement supérieur |
| Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide. |
Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:
Pour les appareils de surveillance de la sécurité |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'Union européenne. |
| Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le nombre total de cas de décès est de: |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le nombre total de cas de décès est estimé à |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à la somme suivante: |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
445116024 |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à la somme suivante: |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe. |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à la somme suivante: |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
445116037 |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
F00GX17006 |
445117030 |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution. |
|
|
| Le nombre d'équipements utilisés |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le nombre de personnes concernées par le programme est estimé à |
| Le nombre d'équipements utilisés |
Pour les appareils de surveillance des risques |
- le nombre de personnes concernées par le programme |
| Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques. |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Le règlement (CE) n° 1224/2009 est modifié comme suit: |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le montant de l'indemnité est calculé en fonction de l'activité de l'entreprise. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
0 445 116 010/ 0 445 116 011 |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
F00GX17006 |
Les résultats de l'enquête ont été publiés dans les journaux de l'OMS. |
| Le nombre de personnes concernées par la demande |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.
9X2Q-9K546-DB |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe de séjour. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le nombre de personnes concernées par l'étude est estimé à |
| Les produits ne sont pas soumis à des restrictions. |
F00GX17006 |
0445117008 0986435409 |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé à la somme suivante: |
F00GX17006 |
0 445 117 010/ 12620534/ 19256590 |
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